CHATEAU DE PARIS
Présentation de la marque CHATEAU DE PARIS
Déposée le 25 juin 1991 par GARSUAULT Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU DE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU DE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1673218.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DE PARIS est expirée depuis le 25 juin 2011.
GARSUAULT Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 21 juin 2001 n°2200498 - Publication au BOPI 2001-06-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50